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Annuaire des politiques, règlements et résolutions
Plusieurs textes règlementaires régissent les activités de l'UQAT. Ces textes prennent en général la forme de règlements, de politiques, de procédures, de guides et de codes, ainsi que de résolutions adoptées par les instances : conseil d'administration, commission des études, comité exécutif.
Le Bureau du secrétaire général vous donne accès à l'ensemble de ces documents, qui sont mis à jour régulièrement. Cependant, c'est la version officielle conservée dans les registres du secrétariat général qui est utilisée en cas de contestation. Les résolutions adoptées depuis janvier 1999 sont indexées dans ce site. Les annexes de ces résolutions ainsi que les résolutions adoptées avant janvier 1999 sont disponibles au Bureau du secrétaire général.
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