Autorisation d'études hors établissement

L'autorisation d'études hors établissement est une procédure qui permet à un étudiant, avec l'accord de son institution, de suivre dans un autre établissement universitaire une partie de son programme d'études.

Les dispositions suivantes encadrent les études hors établissement :

• Établissement d'accueil : établissement où s’inscrit l'étudiant afin d'y suivre des cours dont il compte transférer les crédits à son établissement d'attache.
• Établissement d’attache : établissement où est admis et inscrit l'étudiant afin d’y préparer un grade ou un certificat.

L’autorisation d’études hors établissement requiert l'accord de la direction du module ou du programme, de même que du registraire.

Les cours suivis en vertu d’une autorisation d’études hors établissement doivent équivaloir à des cours identifiés du programme auquel est admis l'étudiant ou, dans le cas de cours non identifiés du programme, être compatibles avec les objectifs d'apprentissage du programme.

L’étudiant désirant se prévaloir d’une autorisation d’études hors établissement, à l'intérieur ou à l'extérieur du réseau de l'Université du Québec, doit présenter une demande à sa direction de module qui, s'il la juge recevable, l’autorise en tant que responsable désigné de l'institution d'attache.

L’étudiant inscrit à un baccalauréat et dont la demande d’autorisation a été acceptée peut s’inscrire à temps complet, si les circonstances l’exigent, dans un établissement d’accueil.

Lorsque la demande est présentée par un étudiant sujet à des restrictions imposées dans la poursuite de ses études, le module peut imposer des conditions particulières et les inscrire dans le document d’autorisation ou peut refuser la demande.

En tant qu’établissement d’accueil, l’UQAT, par l’entremise de la direction de module ou de la personne responsable de programme, a le droit d'accepter ou de refuser l'inscription d'un étudiant attaché à un autre établissement à l'un des cours qu'elle offre.

Consultez le site du Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) pour plus d’information sur l’autorisation d’études hors établissement pour les ententes interuniversitaires de la CREPUQ.